CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

 

Le neuf mars deux mil huit, convocation du Conseil Municipal de Saint Hilaire de Loulay est adressée à chaque conseiller pour le samedi 15 mars 2008 à 9 h 30 à l’effet de délibérer en session ordinaire.

 

L’ordre du jour sera le suivant :

 

 

-         Installation du Conseil Municipal,

-         Election du Maire,

-         Définition du nombre d’adjoints,

-         Election des adjoints

 

Mme le Maire

 

D. LIAIGRE

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2008

 

 

Le quinze mars deux mil huit, à neuf heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal de Saint Hilaire de Loulay, proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 9 mars 2008, se sont réunis sous la présidence de Madame Danielle LIAIGRE, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée individuellement conformément aux articles L 2121-7, L 2121-12 et L 2122-9 du Code des Collectivités Territoriales.

 

ETAIENT PRESENTS: LIAIGRE Danielle, ROUSSEAU Daniel, ROBION Nadine, MABIT Lionel, MECHINEAU Marie-Chantal, DOUILLARD Christian, BOUSQUET Jacques, PINEAU Jean-Paul, JADAUD André, ALLAIN Chantal, PICOT Hélène, PICHAUD Christian, HUCHET Philippe, BRIZARD Catherine, POUVREAU Jean-Louis, ORIEUX Christophe, GUILLOTON Valérie, ROUSSEAU Frédérique, SECHER Nathalie, LE MIERE Vincent, ROY Bruno, DUGAST Véronique, HEGRON Jonathan, LECLERC Olivier, GROLEAU Elise, MECHINEAU Sophie, DENIS Aline.

 

La séance a été ouverte sous la présidence de Mme LIAIGRE Danielle, Maire, qui après l’appel nominal, a déclaré installer Mesdemoiselles, Mesdames, Messieurs, BOUSQUET Jacques, LIAIGRE Danielle, PINEAU Jean-Paul, ROUSSEAU Daniel, JADAUD André, MECHINEAU Marie-Chantal, ALLAIN Chantal, PICOT Hélène, DOUILLARD Christian, PICHAUD Christian, HUCHET Philippe, BRIZARD Catherine, POUVREAU Jean-Louis, ROBION Nadine, ORIEUX Christophe, MABIT Lionel, GUILLOTON Valérie, ROUSSEAU Frédérique, SECHER Nathalie, LE MIERE Vincent, ROY Bruno, DUGAST Véronique, HEGRON Jonathan, LECLERC Olivier, GROLEAU Elise, MECHINEAU Sophie, DENIS Aline dans leurs fonctions de conseillers municipaux.

 

Monsieur BOUSQUET Jacques, le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l’assemblée conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

Le conseil municipal a choisi pour secrétaire Melle GROLEAU Elise.

 

Le conseil municipal a désigné deux assesseurs pour constituer le bureau chargé du déroulement des élections.

 

ELECTION DU MAIRE

 

 

Le Président, après avoir donné lecture des articles L 2122-4 et L 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection du Maire.

 

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, s’est approché de la table de vote et a fait constaté au président qu’il n’était porteur que d’une seule enveloppe du modèle fourni par la mairie.

 

Après le vote du dernier conseiller, le bureau a  procédé au dépouillement des bulletins de vote.

 

Premier tour de scrutin

 

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote                                  0

Nombre de votants (enveloppes déposées)                                                                             27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral)                      1

Nombre de suffrages exprimés                                                                                               26

Majorité absolue                                                                                                                     14

 

Madame LIAIGRE Danielle a obtenu           (vingt-six voix)                                              26

 

Madame Danielle LIAIGRE ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Maire et a été immédiatement installée.

 

DEFINITION DU NOMBRE D’ADJOINTS

 

Mme LIAIGRE Danielle, Maire, donne lecture au conseil municipal de l’article L 2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales se rapportant à la définition du nombre des adjoints.

Elle informe ainsi l’assemblée que pour la catégorie de commune dont fait partie Saint Hilaire de Loulay, le nombre d’adjoints ne peut excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil Municipal,    soit 8.

Sachant que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel et que sur chaque liste, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un, Madame le Maire propose de fixer le nombre des adjoints à 5 (cinq).

 

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres

 

ACCEPTE cette proposition

 

FIXE le nombre des adjoints à 5.

 

ELECTION DES ADJOINTS

 

Madame le Maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus conformément aux articles L 2122-4 et L 2122-7-2 du Code Général des Collectivités Territoriales).

 

Le conseil municipal a décidé de laisser un délai de cinq minutes pour le dépôt, auprès du maire, des listes de candidats aux fonctions d’adjoints au maire.

 

A l’issue de ce délai, Madame le Maire a constaté qu’une seule liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée et il a été procédé, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Mme LIAIGRE Danielle à l’élection des adjoints.

 

Premier tour de scrutin

 

Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote                                  0

Nombre de votants (enveloppes déposées)                                                                             27

Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L 66 du code électoral)                      1

Nombre de suffrages exprimés                                                                                               26

Majorité absolue                                                                                                                     14

 

La liste de M. ROUSSEAU Daniel a obtenu (vingt-six voix)                                             26

 

La liste de M. ROUSSEAU Daniel ayant obtenu la majorité absolue des suffrages à l’issue du premier tour de scrutin, ont été proclamés adjoints et immédiatement installés

 

-         Monsieur ROUSSEAU Daniel                   1er adjoint,

-         Madame ROBION Nadine                          2ème adjoint,

-         Monsieur MABIT Lionel                            3ème adjoint,

-         Madame MECHINEAU Marie-Chantal    4ème adjoint,

-         Monsieur DOUILLARD Christian            5ème adjoint.

 

 

PROCHAINE REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL

 

VENDREDI 28 MARS 2008 à 20 H 30