CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt-huit janvier deux mil cinq, convocation du
Conseil Municipal de Saint Hilaire de Loulay est adressée à chaque conseiller
pour le vendredi 4 février 2005 à 20 h.30 à l’effet de délibérer en session
ordinaire.
L’ordre du jour sera le suivant :
- Enquête Publique – Carrières de
Bellevue
- Décisions modificatives au budget
général
- Déclarations d’Intention d’Aliéner
- Droit de passage
- Cession de terrain du domaine public
- Acquisitions foncières
- Promesses d’achat - La Maritière
- Délégations de travaux à des
entreprises privées
- Participations extensions réseau
électrique
- Subvention exceptionnelle – Sinistrés de l’Océan
Indien
- Transformation d’un poste d’adjoint
administratif en un poste de rédacteur
- Election d’un délégué au Comité Technique de la
Maison de l’Enfance
- Questions complémentaires
- Informations diverses.
Mme
Le Maire
D.
LIAIGRE
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005
Le quatre février
deux mil cinq, à vingt heures trente minutes, les membres du Conseil Municipal
de Saint Hilaire de Loulay se sont réunis sous la présidence de Madame Danièle
LIAIGRE, Maire, sur la convocation qui leur a été adressée individuellement
conformément aux articles L 2121-11 et L 2122-9 du Code des Collectivités
Territoriales.
ETAIENT
PRESENTS: LIAIGRE
Danièle, M. DEBORDE Bernard, ROUSSEAU Daniel, BAUDRY Patrick, MABIT Lionel,
DOUILLARD Christian, BOUSQUET Jacques, DURAND Gisèle, PINEAU Jean-Paul, JADAUD
André, MECHINEAU Marie-Chantal, BOUDAUD
Nicole, JAUNET Marie Annick, PICHAUD Christian, RAVELEAU Evelyne, ROBION
Nadine, ORIEUX Christophe, ROUSSEAU Frédérique, PAVAGEAU Valérie, MOCQUET
Jean-Bernard, CHARRIER Isabelle, MARTIN Johny.
ABSENTS AYANT DONNE POUVOIR :.Mme
BERNIER Mireille à M. MOCQUET Jean-Bernard, Mlle GROLEAU Elise à Mme PAVAGEAU
Valérie, Mme ROUSSEAU Christelle à Mme ROUSSEAU Frédérique.
ABSENTS EXCUSES : M. ALBERT
Jean-Claude, M. PICOT Jean-Yves.
Secrétaire : M. BOUSQUET
Jacques
-APPROBATION DU PROCES
VERBAL DE LA REUNION PRECEDENTE
Madame le Maire donne lecture du procès verbal de la réunion du trois décembre 2005 qui ne soulève aucune remarque de la part de l’assemblée.
-REGLEMENT INTERIEUR –
PROPOSITION DE QUESTIONS COMPLE-MENTAIRES
Conformément aux termes du règlement intérieur du Conseil Municipal –article 20- approuvé le 22 décembre 2000 et mis à jour le 7 septembre 2001, Madame le Maire propose à l’assemblée d’inscrire trois questions complémentaires :
- Accord de principe – Acquisition de parcelles,
- Extension du cimetière –
enquête publique de commodo et incommodo,
- Extension du cimetière – Etude
d’hydrogéologie.
Le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, donne son accord.
-ENQUETE PUBLIQUE – CARRIERE DE BELLEVUE A BOUFFERE
Madame le Maire expose qu’une enquête publique a été ouverte du 13 décembre 2004 au 13 janvier 2005 sur la demande d’autorisation définitive d’exploiter une Unité Mobile de Fabrication d’Explosifs sur le site de la Carrière de Bellevue à Boufféré par la SAS GOURRAUD.
Monsieur Bernard DEBORDE, adjoint, explicite la teneur du dossier et les points particuliers de la demande et conclut qu’il n’y a pas de motifs à s’opposer à ce projet ni d’observation à formuler sur le contenu du dossier.
Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
NE FORMULE AUCUNE OBSERVATION à l’encontre du dossier présenté, dans la mesure où la sécurité est assurée et l’environnement préservé, conformément aux dispositions législatives.
-BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°2
Madame le Maire expose qu’il y a lieu de prendre une
décision modificative au budget général, qui annule et remplace la décision
modificative approuvée lors de la réunion du trois décembre 2004.
Monsieur Daniel ROUSSEAU, adjoint,
expose qu’il s’agit de corriger les écritures pour remédier à une opération
d’ordre 2003 reprise systématiquement en compte par le
logiciel informatique et non aperçue au moment de l’élaboration du budget.
Cette
modification donne lieu à ce qui suit :
|
Article |
Libellé |
Montant |
|
|
FONCTIONNEMENT |
|
|
DEPENSES |
|
|
|
675 |
Valeur comptable du terrain cédé |
41 496,00 |
|
676 |
Différence sur réalisations (positives)
transférées en section investissement |
12 180,00 |
|
022 |
Dépenses imprévues de fonctionnement |
- 1 189,23 |
|
|
TOTAL
DEPENSES |
52 486,77 |
|
RECETTES |
|
|
|
OO2 |
Excédent de fonctionnement reporté (régul.) |
21,77 |
|
775 |
Produit de cession d'immobilisation |
27 449,00 |
|
776 |
Différence sur réalisations (négatives)
reprises au compte de résultat |
26 225,00 |
|
777 |
Quote-part subv. invest.
transf. (régularis.) |
- 1 209,00 |
|
|
TOTAL
RECETTES |
52 486,77 |
|
|
INVESTISSEMENT |
|
|
DEPENSES |
|
|
|
192 |
Différence sur réalisations
d’immobilisation |
26 225,00 |
|
020 |
Dépenses imprévues d’investissement |
2 195,72 |
|
2315 |
Intégration des opérations d'éclairage
public |
99 385,00 |
|
28131 |
Amortissements – Bâtiments publics |
- 2 192,39 |
|
|
TOTAL
DEPENSES |
125 613,33 |
|
RECETTES |
|
|
|
001 |
Solde exécution section investiss. reporté |
2,33 |
|
1326 |
Intégration subvention des opérations
d'éclairage public |
56 269,00 |
|
192 |
Différence sur réalisations
d’immobilisation |
12 180,00 |
|
2111 |
Immobilisations corporelles |
- 22 838,00 |
|
21318 |
Affectation quote-part valeur comptable |
36 884,00 |
|
238 |
Intégration des opérations d'éclairage
public |
43 116,00 |
|
|
|
|
|
|
TOTAL
RECETTES |
125 613,33 |
Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.
Après avoir
entendu cet exposé, et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité
des membres présents ou représentés,
DONNE son accord.
- DECLARATIONS D’INTENTION
D’ALIENER
Madame le Maire donne la parole à M. Bernard DEBORDE, adjoint à l’urbanisme, lequel présente au Conseil Municipal deux déclarations d’intention d’aliéner.
La première concerne un immeuble bâti situé dans la ZA de l’Espérance, cadastré section H 1435 et d’une superficie de 138 m², inclus en zone INA du P.O.S. en vigueur et de ce fait inscrit dans le périmètre d’exercice du droit de préemption urbain.
La seconde est relative à un bâtiment situé dans la zone de la Marionnière, sections J 602 pour une superficie de 69 m² et J 604 pour une superficie de 7 451 m², inclus en zone UE du P.O.S. et de ce fait inscrit dans le périmètre d’exercice du droit de préemption urbain.
La Commission urbanisme propose au Conseil de ne faire application de son droit de préemption urbain pour aucune des deux déclarations.
Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE de ne pas faire application du droit de préemption urbain sur les parcelles susvisées.
- DROIT DE PASSAGE
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Commune de Saint Hilaire de Loulay est propriétaire d’un terrain, situé à proximité de la route de Nantes. Suite à une division de propriété et à une promesse de vente d’une partie, cette parcelle se trouve enclavée. Madame le Maire expose au Conseil qu’il lui faut signer une convention avec le propriétaire de la parcelle voisine afin d’obtenir le droit de passage qui permettrait de désenclaver ce terrain.
Elle demande son avis au Conseil Municipal.
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DECIDE :
1 ) La suppression des servitudes et des conditions particulières créées aux termes d’un acte de donation partage par Mme Jean PINEAU à M. Maurice PINEAU et Mme Marie PAVAGEAU, reçu par Me Armand DENIS, notaire à MONTAIGU, le 27 novembre 1921 et dûment transcrit au bureau des hypothèques de LA ROCHE SUR YON ; lesdites suppressions de servitudes portant sur des droits de puisage et un droit de passage à tous exercices lequel droit de passage avait fait l’objet d’un acte sous seing privé en date du 1er novembre 1930 à SAINT HILAIRE DE LOULAY conclu entre M. Félix DUGAST et Mme Marie PINEAU.
Ces suppressions de servitudes et de conditions particulières grevaient ou profitaient aux parcelles situées à Saint Hilaire de Loulay, cadastrées section AB, Numéros 1129, 1130, 1131, 1132, 1133 propriété de la Commune de Saint Hilaire de Loulay, et section AB N°443 propriété de M. Majid N’KHILI, demeurant 2 rue de Nantes à Saint Hilaire de Loulay.
Ces suppressions de servitudes et de conditions particulières sont consenties sans indemnités de part ni d’autre.
2 ) La création d’un droit de passage sur la parcelle sise Commune de Saint Hilaire de Loulay cadastrée section AB, numéro 822, propriété de M. Majid N’KHILI, au profit de la COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LOULAY, pour accéder de la voie publique à la parcelle cadastrée sise Commune de Saint Hilaire de Loulay, section AB numéro 1132, appartenant à la Commune de Saint Hilaire de Loulay.
Ce passage s’exercera par tout moyen sur une bande de terrain de 3 mètres de largeur, tout le long de la parcelle cadastrée section AB numéro 446. Il devra rester toujours libre d’accès et de circulation.
Ce droit de passage est un droit personnel attaché uniquement à la COMMUNE DE SAINT HILAIRE DE LOULAY et ne pourra être exercé que par le personnel communal de ladite Commune à l’effet uniquement d’entretenir la parcelle profitant de cette servitude. Ledit droit de passage s’éteindra de lui-même si la Commune de Saint Hilaire de Loulay cesse d’être propriétaire de la parcelle cadastrée section AB numéro 1132.
Les travaux d’entretien seront à la charge exclusive de la Commune de Saint Hilaire de Loulay.
Cette création de servitude est consentie sans indemnités de part ni d’autre.
CHARGE Madame le Maire des formalités relatives à ces suppressions et cette création, et notamment de signer tout acte entérinant ces suppressions et création de servitudes à recevoir par Maître Jean-François GRELEAUD, notaire à MONTAIGU, 15 place du Champ de Foire.
DIT que les frais d’actes seront à la charge de la COMMUNE de SAINT HILAIRE DE LOULAY.
- CESSION D’UNE PARTIE DE
DOMAINE PUBLIC – LA BERNERIE
Monsieur Bernard DEBORDE, Adjoint à l’urbanisme, expose au Conseil municipal la demande exprimée par Madame et Monsieur Michel DUGAST en vue de l’acquisition d’une partie du domaine public à la Grande Bernerie.
Il précise que la partie du domaine public concerné se trouve d’une part entre la parcelle E 748 et E 814 (Partie 1 d’une surface estimée à 182 m²), et d’autre part d’une partie située entre les parcelles E 509 et E 814 et E 502 d’une surface estimée à 1 195 m² (Partie 2).
Il fait savoir à l’assemblée que la commission urbanisme a donné un avis favorable à ce projet et propose de le soumettre à enquête publique pour le déclassement de la partie de domaine public concernée.
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DONNE SON ACCORD DE PRINCIPE pour la cession d’une partie de domaine public sise au lieudit « La Grande Bernerie », entre les parcelles cadastrées section E 748 et E 814 et E 815 (P1) et une autre partie située entre les parcelles cadastrées section E 509 et E 814 et E 502 (P2),
CHARGE Madame le Maire ou son représentant de lancer l’enquête publique nécessaire pour que puisse être prononcé le déclassement du domaine public, ainsi que de solliciter l’avis du Service Domaine Evaluation.
- ACQUISITIONS FONCIERES
Madame le Maire expose que, dans le cadre de l’urbanisation future et de réalisation de voies inter quartiers, des promesses de vente de terrains ont été reçues par la municipalité, aux lieudits de « La Templerie » et des « Bruères ».
Elle précise que les prix proposés tiennent compte du futur zonage du PLU, selon l’avis favorable du service Domaine Evaluation en date du 19 janvier 2005, à savoir 2,44 € HT le m² pour la zone IAUa et 0,61 € le m² pour la zone ND, indemnités d’éviction incluses.
Ces acquisitions concernent les parcelles suivantes :
|
LA TEMPLERIE |
|||
|
Référence
cadastre |
Surface Totale
(m²) |
Propriétaires |
Prix HT |
|
H 704 |
9 975 |
* Mme HERVOUET Rosalie née
BRENON La Brunelière 85 600 ST HILAIRE DE LOULAY * M. HERVOUET Alain La Brunelière 85 600 ST HILAIRE DE
LOULAY |
24 339,00 € |
|
H 742 / 743 |
1 239 |
M. EVELIN Gabriel 15 rue St Joseph 85 600 ST HILAIRE DE
LOULAY |
3 023,16 € |
|
II 746 à 748 |
3 669 |
* Mme METAYER Michèle 1 rue de la Marne 85 600 MONTAIGU * et ses enfants : Mme FAVREAU Véronique M. FAVREAU Emmanuel |
9 000,00 € |
|
LES BRUERES NORD |
|||
|
Références
cadastres |
Superficie
totale (m²) |
Propriétaire |
Prix HT |
|
C 163 / 310 |
5 360 |
M. BOSSARD Philippe 6 rue de la Mulotière 44 880 SAUTRON |
13 078,40 € |
|
C 174 |
6 285 |
M. BAUDRY Hubert 42 rue de l’Abbaye 85 180 LA CHATEAU D’OLONNE |
15 335,40 € |
|
C 316 / 446 |
585 |
M. et Mme PAVAGEAU Gustave Résidence Visconti 35 rue St Jacques 44 190 CLISSON |
1 099,80 € |
|
C 478 |
159 |
Mme ECHAPPE Angèle née
GOURAUD 13 rue du Centre 85 600 ST HILAIRE DE
LOULAY |
97,00 € |
Madame le Maire demande son avis au Conseil Municipal.
Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés
DONNE SON ACCORD DE PRINCIPE sur les acquisitions qui viennent de lui être présentées,
ACCEPTE le principe d’acquisition aux prix proposés
CHARGE Madame le Maire ou son représentant de faire établir et de signer les actes authentiques de transfert de propriété qui seront dressés en l’étude de Mes Denis et Greleaud, notaires associés à Montaigu.
- LA MARITIERE – PROMESSES
D’ACHAT
Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal sa délibération en date du 5 novembre 2004 visant l’avis du service des Domaines Evaluations du 16 septembre 2004, par laquelle l’assemblée communale a confirmé le prix de vente des lots du lotissement « La Maritière » décidé par une délibération antérieure en date du 3 septembre 2004, soit 32 €. H.T. le m².
Elle rappelle que l’arrêté certifiant l’achèvement des travaux permet la vente des lots, dont certaines promesses d’achat ont été retournées signées par les acquéreurs.
Madame le Maire présente la liste des promesses d’achat :
|
N° |
ADRESSE |
ACQUEREURS |
|
SUPERFICIE (m²) |
PRIX € HT |
|
59 |
7 rue des Semailles |
M. PABOEUF Philippe |
5, rue de la Paix 85 600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
702 |
22 464 |
|
38 |
25 rue des Métives |
Mlle BARBEAU Nathalie M. PRAUD Armel |
9, rue saint Joseph 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
937 |
29 984 |
|
18 |
20 rue des Semailles |
Mme et M. BELLOM Jean-Michel |
1, cité des Chênes 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
829 |
26 528 |
|
48 |
24 rue des Métives |
Mlle SECHER Sandrine M. IWANISZYN Stéphane |
4, rue de la Marche 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
862 |
27 584 |
|
20 |
2 rue des Fenaisons ou 15 rue des Semailles |
Mme et M. BAUDON Matthieu |
13, rue de la Paix 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
810 |
25 920 |
|
9 |
2 rue des Semailles |
Mlle CLENET Claudie M. DUBREUIL Philippe |
4, La Croix Moutard 44140 AIGREFEUILLE SUR MAINE |
801 |
25 632 |
|
42 |
17 rue des Métives |
Mme et M. HERMOUET Lionel |
11, cité des Chênes 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
911 |
29 152 |
|
60 |
5 rue des Semailles |
Mme ORIEUX Marie-Madeleine |
La Bretinière 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
702 |
22 464 |
|
64 |
9 rue des Métives |
M. DELHOMMEAU Jean |
2, allée du Bocage 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
683 |
21 856 |
|
16 |
16 rue des Semailles |
M. GALLOT Yvan |
16, rue de la Paix 85600 SAINT HILAIRE DE LOULAY |
780 |
24 960 |
|
65 |
7 rue des Métives |
M. PLISSONNEAU Hervé |